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Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-602 du 12 octobre 2023 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu l'Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;Vu l'Ordonnance-loi n°&nbs...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-603 du 12 octobre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2009-454 du 17 septembre 2009 autorisant une infirmière à exercer son art à titre libéral.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu l'Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d'exercice des auxiliaires médicaux ;Vu l'arrêté ministériel n°...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-596 du 5 octobre 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu l’Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.902 du 27 avril 2018 relative aux modalités d’association entre masseurs-kinésithérapeutes, modifiée ;Vu l’Ord...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-593 du 5 octobre 2023 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession en association.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu l’Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;Vu l’arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie, modifié ;Vu l’arrêté min...
Journal n°8662
du 29 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-545 du 21 septembre 2023 autorisant un pharmacien à effectuer les remplacements du pharmacien-gérant de la pharmacie à usage intérieur du Centre d'Hémodialyse Privé de Monaco.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;Vu l’arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant le Centre d’Hémodialyse Privé de Monaco à exploiter une officine de pharmacie interne et en n...
Journal n°8662
du 29 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-544 du 21 septembre 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;Vu l’arrêté ministériel n° 2008-119 du 5 mars 2008 autorisant un pharmacien à acquérir et à exploiter une officine ;Vu la demande formulée par Mme An...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-539 du 18 septembre 2023 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu l’Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;Vu l’Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;Vu l’Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 inst...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-533 du 14 septembre 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;Vu l’arrêté ministériel n° 2023-82 du 7 février 2023 autorisant le transfert d’une officine ;Vu l’arrêté ministériel n° 2023-83 du 7 février 2023 autorisant un pharmacien à exploi...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-508 du 7 septembre 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu l’Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.902 du 27 avril 2018 relative aux modalités d’association entre masseurs‑kinésithérapeutes, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-510 du 7 septembre 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu l’Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.902 du 27 avril 2018 relative aux modalités d’association entre masseurs‑kinésithérapeutes, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-473 du 31 juillet 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-130 du 2 mars 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable d'une structure dispensatrice d'oxygène à usage médical.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;Vu l'arrêté ministériel n° 98-172 du 10 avril 1998 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Sociét...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-472 du 31 juillet 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable à temps partiel d'une structure dispensatrice d'oxygène à usage médical.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;Vu l'arrêté ministériel n° 98-172 du 10 avril 1998 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Sociét...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-455 du 27 juillet 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien remplaçant du pharmacien gérant de la pharmacie à usage intérieur de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;Vu l'arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l'Institut Monégasque de Médecine du Sport à exercer ses activités, modifié ;Vu l'ar...
Journal n°8653
du 28 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-439 du 19 juillet 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain, modifiée ;Vu l’arrêté ministériel n° 2019-1083 du 20 décembre 2019 autorisant la société ano...
Journal n°8653
du 28 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-440 du 19 juillet 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu l’Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.902 du 27 avril 2018 relative aux modalités d’association entre masseurs-kinésithérapeutes, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souvera...